Equipement de sécurité obligatoire pour les bateaux à moteur
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    Equipement de sécurité obligatoire pour les bateaux à moteur

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    Message par jbcarpiste le Jeu 15 Jan 2009 - 6:29

    Voici la liste de l'équipement que vous devez avoir sur les bateaux .


    L’équipement de sécurité des bateaux de plaisance comprend :
    - 2 amarres, chacune d’une longueur supérieure ou égale à la longueur
    du bateau, avec une longueur minimale de 5 m ;
    - 1 brassière de sauvetage approuvée ou marquée CE par personne
    embarquée ;
    - 1 gaffe ;
    - 1 écope reliée par un bout du bateau, sauf si le cockpit est autovideur,
    pour les bateaux d’une longueur inférieure ou égale à 5 m ;
    - 1 seau rigide de 7 litres muni d’un bout pour les bateaux d’une longueur
    supérieure à 5 m ;
    - 1 chaumard à l’avant et un dispositif permettant le remorquage à
    l’arrière ;
    - 1 gonfleur pour les embarcations pneumatiques ;
    - 1 boîte de secours (tableau 1) ;
    - 1 bouée couronne approuvée ou marquée CE ;
    des apparaux de mouillage (tableau 2) ;
    - 1 ou plusieurs extincteurs approuvés ou marqués CE (tableaux 3 et 4) ;
    pour les bateaux dont la longueur est inférieure ou égale à 8 m, 2 avirons
    et 1 godille avec dispositif de nage ou une pagaie ;
    - pour les moteurs à essence, un dispositif de sécurité coupant
    automatiquement l’allumage ou, à défaut, les gaz, en cas d’éjection ou
    de malaise du pilote, lorsque la puissance réelle maximum du ou des
    moteurs est supérieure ou égale à 4,5 kw.


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    Message par jbcarpiste le Dim 5 Avr 2009 - 21:31

    En commande afin d'être en règle niveau sécurité

    -Extincteur pour bateau 1kg abc

    -écope sabot

    -pack bouée fer à cheval + feu retournement et ligne de vie

    -3 feux a mains

    -corne de brume

    et pour équiper le bateau

    -réservoir 22L/tuyau/embout SUZUKI

    -hydrofoils (flaps) moteur HB MAXI 50CV

    -rallonge barre franche télescopique hord bord 82 à 135cm


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    Message par jbcarpiste le Jeu 9 Avr 2009 - 12:48

    Equipement de sécurité obligatoire pour les bateaux à moteur Imgp8110


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    Message par geo068 le Jeu 9 Avr 2009 - 17:04

    ça en fait du patatra a charger en plus...
    et pour une barque a moteur à bras et hélice avironée faut rien de spécial ?
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    Message par jbcarpiste le Jeu 9 Avr 2009 - 17:13

    tu m'étonnes mais c'est la réglementation minimum pour naviguer sur vouglans ou en rivière navigable sans avoir de prob. lors d'un controle de la fluviale, vnf...ect
    ça fait quand même bien chier...mais bon


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    Message par geo068 le Jeu 9 Avr 2009 - 18:01

    chez moi les vnf cassent juste les couilles a cause des chemin de halage le long des cannaux...apres suffit d'etre pistonné et ça va un peu mieux siffle

    tu vas bien nous bricoler un ptit tiroir caisse pour foutre tout ça bien rangé et pas encombrant nan ? classe
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    Message par lurem25 le Dim 12 Avr 2009 - 11:53

    Merci de l'info jb ... il faudrait bien que j'achète quelques trucs moi siffle


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    Message par krys le Dim 12 Avr 2009 - 16:48

    heu moi j'ai 2-3 mousquetons, 2 cordes et un gilet....
    cache

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    Message par lurem25 le Dim 12 Avr 2009 - 18:48

    krys a écrit:heu moi j'ai 2-3 mousquetons, 2 cordes et un gilet....
    cache

    T'es déjà bien équipé comparé a moi confus


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    Message par peperoni le Mar 21 Avr 2009 - 12:34

    voici un PDF avec la réglementation officielle en vigueur depuis le 15 avril 2009, selon les références plastimo ^^

    http://www.raimanta.com/Nouvelle_reglementation2008.pdf
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    Message par jbcarpiste le Mar 21 Avr 2009 - 17:22

    cool


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    Message par krys le Mer 29 Avr 2009 - 21:03

    On ne devrait pas non plus les immatriculer ?

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    Message par lurem25 le Mer 29 Avr 2009 - 22:09

    krys a écrit:On ne devrait pas non plus les immatriculer ?

    Si, avec contrôle anti-pollution au passage ... Arrow


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    Message par krys le Mar 14 Juil 2009 - 21:33

    J'attends toujours une réponse pour l'immat... trop lol Lurem !

    Autre question, faut-il avoir une assurance pour naviguer ?

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    Message par krys le Mar 14 Juil 2009 - 23:26

    Quelques éléments de réponse :

    http://www.ffsa.fr/webffsa/portailffsa.nsf/html/frameset?opendocument&arg=lesloisirs2

    Navigation de plaisance et assurance

    Vous profitez de vos loisirs pour pratiquer la navigation de plaisance. Quel que soit votre bateau (voilier ou bateau à moteur), vous avez intérêt à être assuré.

    Votre garantie responsabilité civile du particulier (comprise dans votre assurance habitation) couvre peut-être les risques de la plaisance, mais avec des limites (quant à la longueur du bateau, à la puissance du moteur...).

    Si vous êtes membre d'un club affilié à une fédération sportive, vous bénéficiez automatiquement d'une assurance. Celle-ci n'est pas toujours complète. En effet, certaines assurances fédérales garantissent uniquement votre responsabilité personnelle, et non celle de l'ami à qui vous prêtez votre bateau ni celle de votre coéquipier, s'ils n'ont pas eux-mêmes une licence.

    Vous pouvez aussi souscrire un contrat spécifique multirisque plaisance. Il s'agit, en général, d'un contrat annuel reconduit tacitement chaque année. Il vous est bien sûr possible de demander à votre assureur de vous garantir pour une durée plus courte : par exemple, pour la période d'utilisation de votre bateau. Encore faut-il, d'une part, que celui-ci soit remisé chez vous et, d'autre part, que votre assurance habitation le couvre au même titre que votre mobilier.


    Important
    Les sociétés d'assurances n'accordent leur garantie que dans la mesure où les papiers du bateau et le permis de la personne chargée de la navigation sont en règle.




    Découvrir

    La garantie RC de plaisancier
    Les garanties du bateau
    Les garanties annexes



    La garantie responsabilité civile de plaisancier

    Bien qu'il n'existe aucune obligation d'assurance, cette garantie s'avère indispensable. En effet, une faute de navigation, une imprudence ou encore un instant d'inattention de votre part, et l'accident peut se produire…Un autre bateau est endommagé, des membres de l'équipage, un nageur, un plongeur sont blessés. Votre assureur se substitue alors à vous pour indemniser les victimes.

    La garantie joue également quand vous prêtez votre bateau ou en confiez la barre, mais elle ne couvre pas toujours la responsabilité civile de vos équipiers.

    L'assurance de responsabilité civile prend en charge uniquement les dommages matériels ou corporels causés aux tiers. La plupart des contrats assimilent les membres de la famille (conjoint, ascendants, descendants) à des tiers, qui se trouvent ainsi assurés, mais uniquement pour les dommages corporels. Vérifiez-le et veillez également à ce que les coéquipiers soient considérés comme des tiers entre eux.

    Le montant de la garantie est souvent très élevé, réparti entre les dommages corporels et les dommages matériels.

    Cas particulier du skieur nautique

    Le skieur n'est pas automatiquement garanti, mais vous pouvez demander une extension ski nautique (assurance de la responsabilité personnelle du skieur et de votre responsabilité vis-à-vis du skieur).





    Les garanties du bateau

    Les pertes et avaries (assurance corps)
    Les pertes et avaries (assurance corps)

    L'assurance corps a pour but de vous rembourser les frais de réparation de votre bateau après une avarie, ou encore le bateau lui-même s'il est perdu ou détruit, par suite de « tempête, naufrage, échouement, abordage, incendie, explosion, heurt ou collision contre un corps fixe, mobile ou flottant, et tous accidents et fortunes de mer. En outre, sont garantis les dommages et pertes résultant d’un vice caché, à l’exception de la réparation ou du remplacement de la pièce qui a été à l’origine des dommages.

    L'assureur ne prend pas en charge les conséquences de la vétusté (sauf précision contraire dans le contrat) ou du mauvais entretien, ni la perte par chute (à l'eau ou à terre) de votre moteur hors-bord.


    Le vol
    Le vol

    L'assurance vol couvre le vol du bateau lui-même, celui, par effraction, des objets qui y sont enfermés, ainsi que les dégâts causés au bateau au cours d'un vol ou d'une simple tentative de vol.

    Propriétaire d'un hors-bord, vous pouvez assurer votre moteur à condition qu'il soit muni d'un dispositif de protection.

    En cas de vol, il vous appartiendra de prouver qu'il y a eu effraction de ce dispositif.


    Pour quelle valeur vous assurer ?
    Pour quelle valeur vous assurer ?

    A la souscription du contrat, l'assureur vous demandera de lui indiquer la valeur d'assurance de votre bateau. Fixez-la soigneusement en tenant compte non seulement de la valeur économique du bateau, mais aussi des aménagements et des accessoires indispensables.

    La somme indiquée constitue en effet la limite d'engagement de l'assureur.



    Les garanties annexes

    Défense Recours
    Défense Recours

    Au titre de cette garantie, votre assureur couvre :

    votre défense devant les tribunaux répressifs ;


    votre recours pour la réparation des dommages corporels et/ou matériels que vous ou les personnes se trouvant à bord du bateau assuré ont subis à la suite d’un accident imputable à un tiers, survenu en cours de navigation du bateau ou pendant son séjour à flot.

    Frais de retirement
    Frais de retirement

    Cette garantie est généralement accordée, soit avec l'assurance responsabilité civile, soit avec l'assurance corps. Si vous n'en bénéficiez pas, demandez-la : elle est utile puisqu'elle couvre jusqu'à un certain plafond les frais mis à votre charge pour l'enlèvement de l'épave de votre bateau lorsque celle-ci constitue une gêne pour la navigation.


    Indemnités d'assistance au navire
    Indemnités d'assistance au navire

    L'assurance corps comprend souvent, à titre complémentaire, le remboursement des frais de sauvetage du navire. Lisez bien votre contrat, car si le sauvetage des personnes est gratuit, celui des biens s'avère très onéreux.

    Déplacement « terrestre » du bateau
    Déplacement « terrestre » du bateau

    Certains contrats prennent en charge d'office les dégâts survenus au bateau au cours de ses déplacements « terrestres » ; d'autres le font seulement moyennant surprime.

    Si vous déplacez votre bateau avec votre voiture, n'oubliez pas de prévenir votre assureur automobile, sinon vous risquez d'être mal assuré. Veillez aussi à ce que votre permis de conduire ne devienne pas caduc (le permis B est suffisant si le poids total autorisé en charge - PTAC - de la remorque n'est pas supérieur au poids à vide de la voiture et si le total des PTAC ne dépasse pas 3,5 t).


    Pour le pilote et les passagers

    Une assurance individuelle accidents intervient en cas d'accident pour vous-même, les membres de votre famille, les personnes qui ont pris place dans votre bateau, et parfois les skieurs nautiques.

    Cette assurance joue en dehors de toute responsabilité. Elle ne vous empêche pas d'exercer un recours contre l'éventuel responsable.

    L'assistance aux personnes

    Vous avez le choix entre une garantie d'assistance comprise dans le contrat d'assurance du bateau et un contrat séparé.

    Comme tous les contrats d'assistance, cette garantie offre les services suivants : rapatriement des personnes blessées ou décédées, mise à la disposition d'un skipper pour ramener le bateau, expédition de pièces détachées, etc. Mais elle ne joue généralement qu'au-delà de 50 milles du port d'attache et dans la limite du capital mentionné dans la police.

    Que faire en cas de sinistre ?
    Que faire en cas de sinistre ?

    En cas d'accident, vous devez, dans les cinq jours ouvrés, avertir votre assureur par lettre recommandée. Vous lui indiquez, avec les références de votre contrat, les causes et circonstances du sinistre, le lieu où il s'est produit, la nature des dommages et, le cas échéant, le nom des témoins.


    S'il s'agit d'un vol, le délai de déclaration à l'assureur est réduit à deux jours ouvrés. Vous devez, en outre, dès que vous avez connaissance du vol, aviser les autorités de police (dépôt de plainte si l'assureur l'exige).

    Quelques précautions pour éviter l’accident
    Quelques précautions pour éviter l’accident

    Avant de sortir en mer, consultez la météo.


    Si vous partez pour une traversée assez longue, avertissez l'un de vos proches et remplissez un avis de partance (disponible dans tous les ports).


    Gardez votre matériel de sécurité en bon état. Vos brassières de sécurité doivent toujours se trouver dans un endroit facilement accessible.


    Ne surchargez pas votre bateau. Le nombre de personnes ne doit jamais dépasser celui qui figure sur la plaque apposée par le constructeur à l'intérieur de l'embarcation.
    Si vous chavirez, restez accroché à votre bateau, c'est le meilleur moyen d'être repéré.



    Voir également >>>Assurer n° 30

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    Message par jbcarpiste le Mar 14 Juil 2009 - 23:27

    Moi j'en ai pris une....une assurance navigation....si t'as un pépin en navigation surtout avec quelqu'un à bord et pour le matos également

    Le problème c'est que je peux pas "prêter" mon moteur par exemple car l'assurance ne marche pas si je ne suis pas à bord par exemple et pour tout ce qui est souscrit sous ce contrat également


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